Amazon FBA génère des obligations TVA dans chaque pays où vos marchandises sont stockées. Comprendre le fonctionnement de la TVA FBA est indispensable pour éviter les redressements fiscaux coûteux et les risques de suspension de compte.
Lorsque vous utilisez le service Amazon FBA (Fulfillment by Amazon), vous confiez vos marchandises à Amazon qui les stocke dans ses propres entrepôts. Amazon décide où distribuer vos stocks pour optimiser les délais de livraison. Cette logique commerciale a une conséquence fiscale majeure : dès qu'Amazon stocke vos marchandises dans un entrepôt situé dans un pays donné, vous avez une "présence fiscale" dans ce pays et devez y être enregistré à la TVA.
Cette obligation est indépendante du régime OSS : l'OSS couvre les ventes à distance de biens, mais ne s'applique pas aux situations où les biens sont déjà stockés localement dans le pays de l'acheteur. Le stockage chez Amazon FBA crée une obligation d'enregistrement TVA local qui ne peut pas être évitée par l'OSS.
Amazon vérifie activement la conformité TVA de ses vendeurs. Un vendeur non enregistré à la TVA dans les pays où il stocke ses marchandises risque la suspension de son compte vendeur. Amazon envoie régulièrement des demandes de numéros de TVA pour chaque pays de stockage.
Si Amazon vous demande vos numéros de TVA dans plusieurs pays, agissez rapidement. Un prestataire spécialisé FBA peut obtenir vos numéros de TVA en 2 à 6 semaines.
Contacter un spécialiste FBA| Programme FBA | Pays de stockage | Enregistrements TVA requis | Représentant fiscal (hors UE) |
|---|---|---|---|
| Pan-EU FBA | DE, FR, IT, ES, PL, CZ | 6 pays | Obligatoire FR, IT, ES (UK depuis Brexit) |
| CEE FBA | PL, CZ (depuis DE) | 3 pays | Non obligatoire (PL, CZ) |
| EFN (European Fulfillment Network) | Pays d'inventaire uniquement | 1 pays | Selon pays d'inventaire |
| Multi-country inventory | Pays sélectionnés | Selon sélection | Selon pays sélectionnés |
| FBA UK (post-Brexit) | Royaume-Uni | TVA UK | Représentant fiscal UK selon origine |
Les coûts de gestion TVA pour un vendeur FBA Pan-EU varient selon le nombre de pays, le volume de transactions et le prestataire choisi. Voici une estimation du budget annuel à prévoir :
Amazon propose son propre service de gestion TVA ("VAT Services on Amazon") via des partenaires agréés. Ce service couvre les enregistrements et déclarations dans certains pays. Il peut être une bonne option mais n'est pas toujours le moins cher du marché.
Vous êtes établi en France, Allemagne ou ailleurs dans l'UE et utilisez FBA Pan-EU. Vous devez vous enregistrer à la TVA dans chaque pays de stockage. L'OSS ne vous dispense pas de ces enregistrements.
Trouver un cabinet spécialiséVotre entreprise est établie hors UE (USA, Chine, Canada…). En plus des enregistrements TVA, vous devrez désigner un représentant fiscal agréé en France, Italie, Espagne et Pays-Bas.
Représentant fiscal AmazonDepuis le Brexit, les entreprises britanniques sont traitées comme des entreprises hors UE. Représentant fiscal obligatoire en France, Italie, Espagne et Pays-Bas si vous y stockez des marchandises via FBA.
Guide TVA UK-FranceCes prestataires sont spécialisés dans la gestion TVA des vendeurs Amazon FBA (Pan-EU, CEE, EFN). Ils maîtrisent les obligations liées au stockage de marchandises dans plusieurs pays européens.
| # | Prestataire | Programmes Amazon | Pays FBA couverts | Note | Action |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 |
TaxEurope Experts
Cabinet TVA spécialisé e-commerce et Amazon FBA
|
Pan-EU
CEE
EFN
|
DE, FR, IT, ES, PL, CZ | ★★★★★ (4.8) | Contacter |
| 2 |
FiscalRepEurope
Représentation fiscale + TVA Amazon
|
Pan-EU
Rep. fiscal
|
27 pays UE | ★★★★★ (4.7) | Contacter |
| 3 |
VATCompliance Pro
VAT compliance et enregistrement TVA Europe
|
Pan-EU
IOSS
|
DE, FR, IT, ES, PL | ★★★★☆ (4.5) | Contacter |
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